Déposée le 4 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) slimpack
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROLINE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) slimpack domicilié(e) le gravet - 01290 - ST ANDRE D'HUIRIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 549 080 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas slimpack domicilié(e) le gravet - 01290 - ST ANDRE D'HUIRIAT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sas slimpack, sas - le gravet - 01290 - ST ANDRE D'HUIRIAT - France - SIREN 512549080
sas slimpack - le gravet - 01290 - ST ANDRE D'HUIRIAT - France
Inscription le 8 novembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°334505 - Publication au BOPI 2001-11-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21
Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361413 - Publication au BOPI 2002-12-16
Inscription le 8 novembre 2001 - Changement d'adresse n°334506 - Publication au BOPI 2001-11-08
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°504375 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-03
Renouvellement avec limitation le 30 juin 2009 n°2413441 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-06-30
Substances dietetiques à usage medicale et notamment-preparations médicales pour l'amincissement-aliments diétetiques à usage medicale-boissons dietetiques à usage medicale-herbes medicinales-preparations de vitamines-depuratifs-amidon à usage dietetique ; Laits et produits laitiers, extraits de viande, fruits et legumes conservés et séchés et notamment ; – preparations pour bouillon – consommés, boissons lactées – preparations pour potages – conserves à usage alimentaires – huiles comestibles ; Café, thé cacao, farines et preparations faites de cereales ; pain, patisserie et confiserie, levure, sauces et notamment ; – poudres pour gateaux et fairnes alimentaires – pates alimentaires, crepes, levures – preparations pour patisseries et pain – infusions non medicinales – gateaux, biscuits, biscottes, gomme à macher – aromates pour boisson.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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